Permis de construire à Morschwiller-Le-Bas (68790) - 307 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06821818D0003 délivré le 2018/12/04 à Morschwiller-le-Bas autorise une construction neuve pour un programme de 367 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LILENA, le programme résidentiel autorise la construction de 367 m² sur RUE DE LA PREMIERE ARMEE. Déposé au printemps 2018, autorisé le 4 décembre 2018 par la commune de Morschwiller-le-Bas. Implanté RUE DE LA PREMIERE ARMEE, à Morschwiller-Le-Bas (68790), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LILENA.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 524 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 367 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 307 m² d’habitation et 60 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 367 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Morschwiller-le-Bas compte 3 642 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA PREMIERE ARMEE, Morschwiller-Le-Bas (68790).
SCI LILENA (SIREN 819350273, SIRET 81935027300010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Morschwiller-le-Bas (68790)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 367 m² · Variation nette totale : 367 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
307 m²
0 m²
0 m²
0 m²
307 m²
307 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
60 m²
Total
0 m²
367 m²
0 m²
0 m²
0 m²
367 m²
367 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
4 pièces
1
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
367 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
367 m²
Superficie du terrain
524 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite367 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morschwiller-Le-Bas (68790). Les travaux prévoient la création de 367 m²; la surface après travaux atteint 367 m². Le terrain couvre 524 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Morschwiller-le-Bas (68790)
Autres permis de construire de logements dans la commune
