Permis de construire à Morsbach (57600) - 334 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05748414S0005 délivré le 2014/10/22 à Morsbach autorise une construction neuve pour un programme de 334 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 334 m² sur LOT du Hundsbockel. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 22 octobre 2014 par la commune de Morsbach. Implanté LOT du Hundsbockel, à Morsbach (57600), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par bailleurs sociaux sai.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 833 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 334 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 334 m².
Morsbach compte 2 666 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Bailleurs sociaux SAI. Localité du demandeur : Morsbach (57600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 334 m² · Variation nette totale : 334 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
334 m²
0 m²
0 m²
0 m²
334 m²
334 m²
Total
0 m²
334 m²
0 m²
0 m²
0 m²
334 m²
334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morsbach (57600). Les travaux prévoient la création de 334 m²; la surface après travaux atteint 334 m². Le terrain couvre 833 m².
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