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Autorisation d’urbanisme PC n°0914342210038 à MORSANG-SUR-ORGE (91390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914342210038). Le projet est situé au rue de la Gueriniere à MORSANG-SUR-ORGE (91390). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juin 2023, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 779 m². La surface de plancher créée atteint 897 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 897 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Gueriniere, MORSANG-SUR-ORGE (91390).

Références cadastrales : AH, 345.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (91280).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 897 m² · Variation nette totale : 627 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²897 m²0 m²0 m²0 m²897 m²897 m²
Autres locaux non résidentiels270 m²0 m²0 m²270 m²0 m²-270 m²0 m²
Total270 m²897 m²0 m²270 m²0 m²627 m²897 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces4
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée897 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)897 m²
Superficie du terrain779 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914342210038
  • Code commune INSEE : 91434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORSANG-SUR-ORGE (91390). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 897 m², 0 m² et parcelle de 779 m².