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Autorisation d’urbanisme PC n°0914341410001 à MORSANG SUR ORGE (91390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914341410001). Le projet est situé au 26 AV RENE CASSIN à MORSANG SUR ORGE (91390). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 5 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mai 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 834 m². La surface de plancher créée atteint 249 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 249 m².

Localisation du projet

Adresse : 26 AV RENE CASSIN, MORSANG SUR ORGE (91390).

Références cadastrales : AV, 537.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : MORSANG SUR ORGE (91390).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 249 m² · Variation nette totale : 215 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation34 m²249 m²0 m²34 m²0 m²215 m²249 m²
Total34 m²249 m²0 m²34 m²0 m²215 m²249 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée249 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée34 m²
Surface après travaux (totale)249 m²
Superficie du terrain834 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite249 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914341410001
  • Code commune INSEE : 91434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORSANG SUR ORGE (91390). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 249 m², 0 m² et parcelle de 834 m².