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Autorisation d’urbanisme PC n°0914341310011 à MORSANG SUR ORGE (91390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914341310011). Le projet est situé au LA REGALE à MORSANG SUR ORGE (91390). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 1 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 août 2013, autorise la création de 75 logements sur une parcelle de 6 635 m². La surface de plancher créée atteint 5 108 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 108 m².

Localisation du projet

Adresse : LA REGALE, MORSANG SUR ORGE (91390).

Références cadastrales : AT, 291, AT, 291.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS (75013)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 108 m² · Variation nette totale : 4 865 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 108 m²0 m²0 m²0 m²5 108 m²5 108 m²
Autres locaux non résidentiels243 m²0 m²0 m²243 m²0 m²-243 m²0 m²
Total243 m²5 108 m²0 m²243 m²0 m²4 865 m²5 108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés75
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)75
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces22
3 pièces28
4 pièces13
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés75
Surface créée5 108 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 108 m²
Superficie du terrain6 635 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914341310011
  • Code commune INSEE : 91434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORSANG SUR ORGE (91390). Les principaux éléments portent sur 75 logements, 5 108 m², 0 m² et parcelle de 6 635 m².