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Autorisation d’urbanisme PC n°0914341210053 à MORSANG SUR ORGE (91390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914341210053). Le projet est situé au 3 RUE DE SAVIGNY à MORSANG SUR ORGE (91390). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 février 2013, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 111 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 191 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 191 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DE SAVIGNY, MORSANG SUR ORGE (91390).

Références cadastrales : AD, 389, AD, 389.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : Savigny sur Orge.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 191 m² · Variation nette totale : 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation16 m²191 m²0 m²16 m²0 m²175 m²191 m²
Total16 m²191 m²0 m²16 m²0 m²175 m²191 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée191 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée16 m²
Surface après travaux (totale)191 m²
Superficie du terrain1 111 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite191 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914341210053
  • Code commune INSEE : 91434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORSANG SUR ORGE (91390). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 191 m², 0 m² et parcelle de 1 111 m².