Permis de construire à Mornant (69440) - 1 410 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°0691412300017 délivré le 2024/03/11 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 1 957 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 957 m² sur Avenue du Souvenir Avenue. Déposé en été 2023, autorisé le 11 mars 2024 par la commune de MORNANT. Implanté Avenue du Souvenir Avenue, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 455 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 410 m² d’habitation et 547 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 957 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue du Souvenir Avenue, Mornant (69440).
Références cadastrales : BK, 221, BK, 222.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction.
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 175 m² · Surface après travaux (totale) : 1 957 m² · Variation nette totale : 1 782 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 m² | 1 410 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 1 343 m² | 1 410 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 108 m² | 547 m² | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 439 m² | 547 m² |
| Total | 175 m² | 1 957 m² | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 1 782 m² | 1 957 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 22 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 22 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 11 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 22 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 957 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 67 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 957 m² |
| Superficie du terrain | 2 455 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 décembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691412300017
- Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 1 957 m² et des démolitions de 175 m²; la surface après travaux atteint 1 957 m². Le terrain couvre 2 455 m².
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