Permis de construire à Mornant (69440) - 1 488 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0691412100020 délivré le 2021/12/20 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 1 488 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 488 m² sur 15 Rue Victor Hugo. Déposé en été 2021, autorisé le 20 décembre 2021 par la commune de MORNANT. Implanté 15 Rue Victor Hugo, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 3 057 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 78 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 488 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 488 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 Rue Victor Hugo, Mornant (69440).
Références cadastrales : BH, 213, BH, 212, BH, 214.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : SAINT-GENIS-LAVAL (69230).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 1 488 m² · Variation nette totale : 1 368 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m² | 1 488 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 1 368 m² | 1 488 m² |
| Total | 120 m² | 1 488 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 1 368 m² | 1 488 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 18 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Collectif (hors résidence) | 14 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 3 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 18 |
| Surface créée | 1 488 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 120 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 488 m² |
| Superficie du terrain | 3 057 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 29 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691412100020
- Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 1 488 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 1 488 m². Le terrain couvre 3 057 m².
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