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Permis de construire à Mornant (69440) - 260 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0691412000016 délivré le 2020/11/24 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 260 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SYNERGIE CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 260 m² sur Rue de la Chalonniere. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 24 novembre 2020 par la commune de MORNANT. Implanté Rue de la Chalonniere, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SYNERGIE CONSTRUCTIONS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 469 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 260 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 260 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 33 % du volume autorisé).

MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Chalonniere, Mornant (69440).

Références cadastrales : AZ, 134.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNERGIE CONSTRUCTIONS (SIREN 452841653, SIRET 45284165300010, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MESSIMY (69510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 95 m² · Surface après travaux (totale) : 260 m² · Variation nette totale : 165 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation95 m²260 m²0 m²95 m²0 m²165 m²260 m²
Total95 m²260 m²0 m²95 m²0 m²165 m²260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Logements supprimés1
Surface créée260 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée95 m²
Surface après travaux (totale)260 m²
Superficie du terrain1 469 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691412000016
  • Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 260 m² et des démolitions de 95 m²; la surface après travaux atteint 260 m². Le terrain couvre 1 469 m².

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