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Autorisation d’urbanisme PC n°0691411700018 à MORNANT (69440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0691411700018). Le projet est situé au 17 Rue de l'Abbaye à MORNANT (69440). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 septembre 2017, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 5 376 m². La surface de plancher créée atteint 1 272 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 272 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 Rue de l'Abbaye, MORNANT (69440).

Références cadastrales : BL, 113, BL, 114, BL, 115.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ST GENIS LAVAL (69230).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 272 m² · Variation nette totale : 1 272 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 272 m²0 m²0 m²0 m²1 272 m²1 272 m²
Total0 m²1 272 m²0 m²0 m²0 m²1 272 m²1 272 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces3
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 272 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 272 m²
Superficie du terrain5 376 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 272 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691411700018
  • Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORNANT (69440). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 1 272 m², 0 m² et parcelle de 5 376 m².