Permis de construire à Mornant (69440) - 1 528 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°06914116R0040 délivré le 2016/11/16 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 1 528 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par A.S.T. GROUPE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 528 m² sur 9 Chemi du Stade. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 16 novembre 2016 par la commune de MORNANT. Implanté 9 Chemi du Stade, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A.S.T. GROUPE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 6 064 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 528 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 528 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 Chemi du Stade, Mornant (69440).
Références cadastrales : AV, 128, AV, 70, AV, 69.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
A.S.T. GROUPE (SIREN 392549820, SIRET 39254982000109, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DECINES CHARPIEU (69150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 280 m² · Surface après travaux (totale) : 1 528 m² · Variation nette totale : 1 248 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 280 m² | 1 528 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 1 248 m² | 1 528 m² |
| Total | 280 m² | 1 528 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 1 248 m² | 1 528 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 16 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 16 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 16 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 16 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 528 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 280 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 528 m² |
| Superficie du terrain | 6 064 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 66 mois 22 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06914116R0040
- Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 1 528 m² et des démolitions de 280 m²; la surface après travaux atteint 1 528 m². Le terrain couvre 6 064 m².
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