Permis de construire à Mornant (69440) - 150 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06914116R0020 délivré le 2016/05/31 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 150 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EHPAD PUBLIC DE MORNANT, le programme résidentiel autorise la construction de 150 m² sur Chemi des Arches. Déposé au printemps 2016, autorisé le 31 mai 2016 par la commune de MORNANT. Implanté Chemi des Arches, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EHPAD PUBLIC DE MORNANT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 906 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 150 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 150 m².
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EHPAD PUBLIC DE MORNANT (SIREN 266900174, SIRET 26690017400027, APE 87.10A, catégorie juridique 7366, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORNANT (69440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 150 m² · Variation nette totale : 150 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
150 m²
0 m²
0 m²
0 m²
150 m²
150 m²
Total
0 m²
150 m²
0 m²
0 m²
0 m²
150 m²
150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
150 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
150 m²
Superficie du terrain
1 906 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 150 m²; la surface après travaux atteint 150 m². Le terrain couvre 1 906 m².
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