Permis de construire à Mornant (69440) - 182 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06914115R0030 délivré le 2015/12/02 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 182 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 182 m² sur 32 Chemi de la Civaude. Déposé en hiver 2016, autorisé le 2 décembre 2015 par la commune de MORNANT. Implanté 32 Chemi de la Civaude, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 554 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 182 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 182 m².
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 32 Chemi de la Civaude, Mornant (69440).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LYON (69007).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 182 m² · Variation nette totale : 182 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
182 m²
0 m²
0 m²
0 m²
182 m²
182 m²
Total
0 m²
182 m²
0 m²
0 m²
0 m²
182 m²
182 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
182 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
182 m²
Superficie du terrain
554 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite182 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/12/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 182 m²; la surface après travaux atteint 182 m². Le terrain couvre 554 m².
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