Permis de construire à Mornant (69440) - 1 516 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06914115R0002 délivré le 2015/03/27 à Mornant autorise une construction neuve pour un programme de 1 516 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 516 m² sur LOT5 RUE CHAMBRY. Déposé en hiver 2015, autorisé le 27 mars 2015 par la commune de Mornant. Implanté LOT5 RUE CHAMBRY, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de QUARTIER CHAMBRY-BOIRON.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 1 403 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 516 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 516 m².
Mornant compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON (69003)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 516 m² · Variation nette totale : 1 516 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 516 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 516 m²
1 516 m²
Total
0 m²
1 516 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 516 m²
1 516 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
23
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
23
Surface créée
1 516 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 516 m²
Superficie du terrain
1 403 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 516 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/03/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 19 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 1 516 m²; la surface après travaux atteint 1 516 m². Le terrain couvre 1 403 m².
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