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Autorisation d’urbanisme PC n°06914114R0038 à Mornant (69440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06914114R0038). Le projet est situé au LOT 2 RUE CHAMBRY à Mornant (69440). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mars 2015, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 2 397 m². La surface de plancher créée atteint 1 541 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 541 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT 2 RUE CHAMBRY, Mornant (69440).

Références cadastrales : BH, 278.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE (SIREN 479936155, SIRET 47993615500015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 541 m² · Variation nette totale : 1 541 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 435 m²0 m²0 m²0 m²1 435 m²1 435 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²106 m²0 m²0 m²0 m²106 m²106 m²
Total0 m²1 541 m²0 m²0 m²0 m²1 541 m²1 541 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 541 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 541 m²
Superficie du terrain2 397 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite106 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06914114R0038
  • Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Mornant (69440). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 541 m², 0 m² et parcelle de 2 397 m².