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Autorisation d’urbanisme PC n°04215115M0001 à MORNAND EN FOREZ (42600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04215115M0001). Le projet est situé au LE BOURG à MORNAND EN FOREZ (42600). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 avril 2015, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 9 194 m². La surface de plancher créée atteint 737 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 737 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LE BOURG, MORNAND EN FOREZ (42600).

Références cadastrales : B, 678.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE (SIREN 409898715, SIRET 40989871500019, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT-ETIENNE (42007)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 737 m² · Variation nette totale : 737 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²737 m²0 m²0 m²0 m²737 m²737 m²
Total0 m²737 m²0 m²0 m²0 m²737 m²737 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée737 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)737 m²
Superficie du terrain9 194 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite737 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04215115M0001
  • Code commune INSEE : 42151 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORNAND EN FOREZ (42600). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 737 m², 0 m² et parcelle de 9 194 m².