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Permis de construire à Morestel (38510) - 123 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382612010010 délivré le 2020/08/19 à MORESTEL autorise une construction neuve pour un programme de 123 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RT IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 123 m² sur 291 Chemin des VIOLETTES. Déposé en été 2020, autorisé le 19 août 2020 par la commune de MORESTEL. Implanté 291 Chemin des VIOLETTES, à Morestel (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RT IMMO.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 540 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 123 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 123 m².

MORESTEL compte 4 454 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 291 Chemin des VIOLETTES, Morestel (38510).

Références cadastrales : AB, 121.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RT IMMO (SIREN 877561324, SIRET 87756132400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN (38630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 123 m² · Variation nette totale : 123 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²123 m²0 m²0 m²0 m²123 m²123 m²
Total0 m²123 m²0 m²0 m²0 m²123 m²123 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée123 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)123 m²
Superficie du terrain540 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite123 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/08/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382612010010
  • Code commune INSEE : 38261 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morestel (38510). Les travaux prévoient la création de 123 m²; la surface après travaux atteint 123 m². Le terrain couvre 540 m².

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