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Permis de construire à Morestel (38510) - 514 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382612010002 délivré le 2020/07/09 à MORESTEL autorise une construction neuve pour un programme de 514 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HPN IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 514 m² sur Route de Sermerieu. Déposé au printemps 2020, autorisé le 9 juillet 2020 par la commune de MORESTEL. Implanté Route de Sermerieu, à Morestel (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HPN IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 604 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 514 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 514 m².

MORESTEL compte 4 454 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Sermerieu, Morestel (38510).

Références cadastrales : AL, 70, AL, 71, AL, 72.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HPN IMMOBILIER (SIREN 801645052, SIRET 80164505200011, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-SAVIN (38300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 514 m² · Variation nette totale : 514 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²514 m²0 m²0 m²0 m²514 m²514 m²
Total0 m²514 m²0 m²0 m²0 m²514 m²514 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée514 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)514 m²
Superficie du terrain2 604 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite514 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/07/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 11 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382612010002
  • Code commune INSEE : 38261 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morestel (38510). Les travaux prévoient la création de 514 m²; la surface après travaux atteint 514 m². Le terrain couvre 2 604 m².

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