Permis de construire à Morestel (38510) - 900 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0382611910020 délivré le 2020/02/20 à MORESTEL autorise une construction neuve pour un programme de 900 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA BICHONNIERE MORESTEL, le programme résidentiel autorise la construction de 900 m² sur LA BICHONNIERE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 20 février 2020 par la commune de MORESTEL. Implanté LA BICHONNIERE, à Morestel (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA BICHONNIERE MORESTEL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 993 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 900 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 900 m².
MORESTEL compte 4 454 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LA BICHONNIERE MORESTEL (SIREN 880149323, SIRET 88014932300011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RUY-MONTCEAU (38300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 900 m² · Variation nette totale : 900 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
900 m²
0 m²
0 m²
0 m²
900 m²
900 m²
Total
0 m²
900 m²
0 m²
0 m²
0 m²
900 m²
900 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
16
Répartition par taille
2 pièces
8
3 pièces
6
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
900 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
900 m²
Superficie du terrain
1 993 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite900 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morestel (38510). Les travaux prévoient la création de 900 m²; la surface après travaux atteint 900 m². Le terrain couvre 1 993 m².
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