Permis de construire à Morbier (39400) - 256 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03936716J0025 délivré le 2016/11/22 à Morbier autorise une construction neuve pour un programme de 256 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par H.Y., le programme résidentiel autorise la construction de 256 m² sur 26 RUE DU GRAND CHAMP. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 22 novembre 2016 par la commune de Morbier. Implanté 26 RUE DU GRAND CHAMP, à Morbier (39400), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par H.Y..
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 891 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 256 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 256 m².
Morbier compte 2 290 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
H.Y. (SIREN 819708603, SIRET 81970860300017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Morbier (39400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 256 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
256 m²
256 m²
Total
0 m²
256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
256 m²
256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
256 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
256 m²
Superficie du terrain
891 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 16 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 45 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morbier (39400). Les travaux prévoient la création de 256 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 891 m².
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