Permis de construire à Moras (38460) - 260 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0382601320005 délivré le 2014/05/24 à Moras autorise une construction neuve pour un programme de 260 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AGR DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 260 m² sur 774 RTE des Mangettes. Déposé en hiver 2013, autorisé le 24 mai 2014 par la commune de Moras. Implanté 774 RTE des Mangettes, à Moras (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGR DEVELOPPEMENT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 330 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 260 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 260 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Moras compte 525 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AGR DEVELOPPEMENT (SIREN 819004003, SIRET 81900400300011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Chavanoz (38230)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 260 m² · Variation nette totale : 100 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
160 m²
260 m²
0 m²
160 m²
0 m²
100 m²
260 m²
Total
160 m²
260 m²
0 m²
160 m²
0 m²
100 m²
260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
260 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
160 m²
Surface après travaux (totale)
260 m²
Superficie du terrain
2 330 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/05/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moras (38460). Les travaux prévoient la création de 260 m² et des démolitions de 160 m²; la surface après travaux atteint 260 m². Le terrain couvre 2 330 m².
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