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Autorisation d’urbanisme PC n°0914322010026 à MORANGIS (91420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914322010026). Le projet est situé au LES PTS GRAVIERS à MORANGIS (91420). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 16 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 janvier 2021, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 1 800 m². La surface de plancher créée atteint 1 382 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 382 m².

Localisation du projet

Adresse : LES PTS GRAVIERS, MORANGIS (91420).

Références cadastrales : I, 555.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 582142816, SIRET 58214281600310, APE 68.20B, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ISSY LES MOULINEAUX (92130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 382 m² · Variation nette totale : 1 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 382 m²0 m²0 m²0 m²1 382 m²1 382 m²
Total0 m²1 382 m²0 m²0 m²0 m²1 382 m²1 382 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 382 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 382 m²
Superficie du terrain1 800 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 382 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914322010026
  • Code commune INSEE : 91432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORANGIS (91420). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 382 m², 0 m² et parcelle de 1 800 m².