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Autorisation d’urbanisme PC n°0914321310011 à MORANGIS (91420) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914321310011). Le projet est situé au 16/18 av Charles de Gaulle à MORANGIS (91420). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 18 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juillet 2013, autorise la création de 35 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 392 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 392 m².

Localisation du projet

Adresse : 16/18 av Charles de Gaulle, MORANGIS (91420).

Références cadastrales : E, 345, E, 347.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOIT ET JOIE (SIREN 572150175, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75731)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 392 m² · Variation nette totale : 2 392 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 392 m²0 m²0 m²0 m²2 392 m²2 392 m²
Total0 m²2 392 m²0 m²0 m²0 m²2 392 m²2 392 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés35
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)35
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9
3 pièces14
4 pièces10
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés35
Surface créée2 392 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 392 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 392 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914321310011
  • Code commune INSEE : 91432 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORANGIS (91420). Les principaux éléments portent sur 35 logements, 2 392 m², 0 m² et parcelle de 0 m².