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Autorisation d’urbanisme PC n°0691402100025 à MORANCE (69480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0691402100025). Le projet est situé au Lieu-dit Terre Grillet - Centre Bourg à MORANCE (69480). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 août 2022, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 4 890 m². La surface de plancher créée atteint 505 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 505 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Terre Grillet - Centre Bourg, MORANCE (69480).

Références cadastrales : 0A, 370, 0A, 366.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES ALLEES DOREES (SIREN 921480513, SIRET 92148051300016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Lyon (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 505 m² · Variation nette totale : 505 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²505 m²0 m²0 m²0 m²505 m²505 m²
Total0 m²505 m²0 m²0 m²0 m²505 m²505 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée505 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)505 m²
Superficie du terrain4 890 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite505 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/08/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691402100025
  • Code commune INSEE : 69140 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORANCE (69480). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 505 m², 0 m² et parcelle de 4 890 m².