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Permis de construire à Morance (69480) - 90 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°0691401700017 délivré le 2017/10/18 à MORANCE autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 250 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (288 m²). Déposé en été 2018, autorisé le 18 octobre 2017 par la commune de MORANCE. Implanté 32 Rue DES BRUYERES VAINES, à Morance (69480), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 339 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 90 m², dont 144 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 159 m² d’habitation et 91 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 250 m².

MORANCE compte 2 176 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 32 Rue DES BRUYERES VAINES, Morance (69480).

Références cadastrales : 0B, 1140.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PIERRE BENITE (69310).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²69 m²0 m²0 m²159 m²159 m²
Autres locaux non résidentiels160 m²0 m²75 m²0 m²144 m²-69 m²91 m²
Total160 m²90 m²144 m²0 m²144 m²90 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole144 m²
Total détail144 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain339 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691401700017
  • Code commune INSEE : 69140 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Morance (69480). Les travaux prévoient la création de 90 m² et des transformations pour 288 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 339 m².

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