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Permis de construire à Montvalezan (73700) - 817 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07317619M1009 délivré le 2019/10/30 à MONTVALEZAN autorise une construction neuve pour un programme de 817 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES BOSNETS DE L'ENCLOS, le programme résidentiel autorise la construction de 817 m² sur La Rosiere. Déposé au printemps 2019, autorisé le 30 octobre 2019 par la commune de MONTVALEZAN. Implanté La Rosiere, à Montvalezan (73700), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES BOSNETS DE L'ENCLOS.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 882 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 817 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 817 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 13 % du volume autorisé).

MONTVALEZAN compte 722 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Rosiere, Montvalezan (73700).

Références cadastrales : 0E, 2069.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES BOSNETS DE L'ENCLOS (SIREN 433413671, SIRET 43341367100010, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AIX LES BAINS (73100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 137 m² · Surface après travaux (totale) : 817 m² · Variation nette totale : 680 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation137 m²817 m²0 m²137 m²0 m²680 m²817 m²
Total137 m²817 m²0 m²137 m²0 m²680 m²817 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Logements supprimés1
Surface créée817 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée137 m²
Surface après travaux (totale)817 m²
Superficie du terrain882 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite817 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 août 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07317619M1009
  • Code commune INSEE : 73176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montvalezan (73700). Les travaux prévoient la création de 817 m² et des démolitions de 137 m²; la surface après travaux atteint 817 m². Le terrain couvre 882 m².

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