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Permis de construire à Montvalezan (73700) - 118 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07317618M3002 délivré le 2018/12/21 à MONTVALEZAN autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 364 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par XTREME LUGE, le programme résidentiel autorise la construction de 364 m² sur La Rosiere. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 21 décembre 2018 par la commune de MONTVALEZAN. Implanté La Rosiere, à Montvalezan (73700), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par XTREME LUGE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 21 099 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 364 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 118 m² d’habitation et 246 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 364 m².

MONTVALEZAN compte 722 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Rosiere, Montvalezan (73700).

Références cadastrales : 0D, 3373, 0D, 1712, 0D, 1711.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

XTREME LUGE (SIREN 841812191, SIRET 84181219100010, APE 93.21Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité HOULGATE (14510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 364 m² · Variation nette totale : 364 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	246 m²	0 m²	0 m²	0 m²	246 m²	246 m²
Total	0 m²	364 m²	0 m²	0 m²	0 m²	364 m²	364 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	1
Surface créée	364 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	364 m²
Superficie du terrain	21 099 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite364 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2018/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07317618M3002
Code commune INSEE : 73176 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montvalezan (73700). Les travaux prévoient la création de 364 m²; la surface après travaux atteint 364 m². Le terrain couvre 21 099 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73176
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PA
Numéro d'enregistrement de la DAU	07317618M3002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-12-21
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	93.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	XTREME LUGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	841812191
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84181219100010
Code postal du demandeur	14510
Localité du demandeur	HOULGATE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	La Rosiere
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONTVALEZAN
Code postal du terrain	73700
sec_cadastre1	0D
num_cadastre1	3373
sec_cadastre2	0D
num_cadastre2	1712
sec_cadastre3	0D
num_cadastre3	1711
Superficie du terrain	21099
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	118
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	246
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	364