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Autorisation d’urbanisme PC n°03329323X0055 à MONTUSSAN (33450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03329323X0055). Le projet est situé au ROUTE DE SAMPAU ET ROUTE D à MONTUSSAN (33450). Le projet se situe dans le département Gironde, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 octobre 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 805 m². La surface de plancher créée atteint 138 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 138 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE SAMPAU ET ROUTE D, MONTUSSAN (33450).

Références cadastrales : ZA, 534.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HABITATION (SIREN 424279800, SIRET 42427980000025, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité MONTUSSAN (33450)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 138 m² · Variation nette totale : 138 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²138 m²0 m²0 m²0 m²138 m²138 m²
Total0 m²138 m²0 m²0 m²0 m²138 m²138 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée138 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)138 m²
Superficie du terrain805 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite138 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03329323X0055
  • Code commune INSEE : 33293 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTUSSAN (33450). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 138 m², 0 m² et parcelle de 805 m².