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Autorisation d’urbanisme PC n°03329320X0004 à MONTUSSAN (33450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03329320X0004). Le projet est situé au Route de Taillefer à MONTUSSAN (33450). Le projet se situe dans le département Gironde, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 5 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mai 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 4 466 m². La surface de plancher créée atteint 1 904 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 904 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Route de Taillefer, MONTUSSAN (33450).

Références cadastrales : ZB, 150, ZB, 200.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C.P.A (SIREN 538986779, SIRET 53898677900014, APE 43.99D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ARTIGUES PRES BORDEAUX (33370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 904 m² · Variation nette totale : 1 904 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²78 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 826 m²0 m²0 m²0 m²1 826 m²1 826 m²
Total0 m²1 904 m²0 m²0 m²0 m²1 904 m²1 904 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 904 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 904 m²
Superficie du terrain4 466 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 826 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03329320X0004
  • Code commune INSEE : 33293 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTUSSAN (33450). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 904 m², 0 m² et parcelle de 4 466 m².