← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montsoult

Autorisation d’urbanisme PC n°09543015O0006 à SAINT-LEU-LA-FORET (95320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09543015O0006). Le projet est situé au 5 rue de Montmorency à SAINT-LEU-LA-FORET (95320). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 18 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 mars 2016, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 5 556 m². La surface de plancher créée atteint 2 211 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 211 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue de Montmorency, SAINT-LEU-LA-FORET (95320).

Références cadastrales : AD, 300, AD, 301, AD, 303.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE DAVRIL (SIREN 718206725, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT-LEU-LA-FORET (95320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 211 m² · Variation nette totale : 1 887 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation36 m²2 211 m²0 m²36 m²0 m²2 175 m²2 211 m²
Autres locaux non résidentiels288 m²0 m²0 m²288 m²0 m²-288 m²0 m²
Total324 m²2 211 m²0 m²324 m²0 m²1 887 m²2 211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé23
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces18
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée2 211 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée36 m²
Surface après travaux (totale)2 211 m²
Superficie du terrain5 556 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09543015O0006
  • Code commune INSEE : 95430 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-LEU-LA-FORET (95320). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 2 211 m², 0 m² et parcelle de 5 556 m².