Permis de construire à Montseveroux (38122) - 116 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0382591810002 délivré le 2018/05/07 à MONTSEVEROUX autorise une construction neuve pour un programme de 116 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 116 m² sur Route des Etangs. Déposé en hiver 2018, autorisé le 7 mai 2018 par la commune de MONTSEVEROUX. Implanté Route des Etangs, à Montseveroux (38122), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lot C - Les Bournes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 184 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 116 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 116 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
MONTSEVEROUX compte 996 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route des Etangs, Montseveroux (38122).
Références cadastrales : A, 1176.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : COUR ET BUIS (38122).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 116 m² · Variation nette totale : 116 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 116 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 116 m² |
| Superficie du terrain | 1 184 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382591810002
- Code commune INSEE : 38259 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montseveroux (38122). Les travaux prévoient la création de 116 m²; la surface après travaux atteint 116 m². Le terrain couvre 1 184 m².
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