Permis de construire à Montseveroux (38122) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°0382591710018 délivré le 2017/12/29 à MONTSEVEROUX autorise une construction neuve pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 104 m² sur RTE DE LA VAREZE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 29 décembre 2017 par la commune de MONTSEVEROUX. Implanté RTE DE LA VAREZE, à Montseveroux (38122), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 037 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
MONTSEVEROUX compte 996 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE DE LA VAREZE, Montseveroux (38122).
Références cadastrales : A, 1165.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VIENNE (38200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 104 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 104 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 104 m² |
| Superficie du terrain | 1 037 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 3 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382591710018
- Code commune INSEE : 38259 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montseveroux (38122). Les travaux prévoient la création de 104 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 1 037 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montseveroux (38122)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2023 - Impasse des chenes - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2023 - Impasse des chenes - nouvelle construction - 70 m² Habitation
- 2023 - Chemin du PACCA - nouvelle construction - 108 m² Habitation
- 2022 - RTE DES ETANGS - nouvelle construction - 123 m² Habitation
- 2022 - RUE DES CADRANS SOLAIRES - transformation sans extension ni diminution de surface - 210 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - route des quatre vents - extension de surface sans transformation - 257 m² Habitation
- 2021 - Route des Chevrots-Barbari - extension de surface sans transformation - 158 m² Habitation
- 2021 - Chemin du Pacca - nouvelle construction - 120 m² Habitation