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Autorisation d’urbanisme PC n°04214924A0012 à MONTROND LES BAINS (42210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214924A0012). Le projet est situé au 327 Impasse des Bergeres à MONTROND LES BAINS (42210). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 décembre 2024, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 397 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 397 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 327 Impasse des Bergeres, MONTROND LES BAINS (42210).

Références cadastrales : AD, 30.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE D'ANZIEUX (SIREN 930231824, SIRET 93023182400010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-MEDARD EN FOREZ (42330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 397 m² · Variation nette totale : 3 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²3 397 m²0 m²200 m²0 m²3 197 m²3 397 m²
Total200 m²3 397 m²0 m²200 m²0 m²3 197 m²3 397 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés42
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces14
4 pièces18
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés42
Logements supprimés1
Surface créée3 397 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée200 m²
Surface après travaux (totale)3 397 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 397 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214924A0012
  • Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTROND LES BAINS (42210). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 3 397 m², 0 m² et parcelle de 0 m².