Permis de construire à Montrond Les Bains (42210) - 98 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04214921A0035 délivré le 2022/01/06 à MONTROND LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 98 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A, le programme résidentiel autorise la construction de 98 m² sur 581 RUE DE LA LOIRE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 janvier 2022 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté 581 RUE DE LA LOIRE, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 276 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 98 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 98 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 581 RUE DE LA LOIRE, Montrond Les Bains (42210).
ENTREPRISE BESSENAY S.A (SIREN 334748860, SIRET 33474886000064, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VEAUCHE (42340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 98 m² · Variation nette totale : 98 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Total
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
98 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
98 m²
Superficie du terrain
276 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite98 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 24 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrond Les Bains (42210). Les travaux prévoient la création de 98 m²; la surface après travaux atteint 98 m². Le terrain couvre 276 m².
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