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Autorisation d’urbanisme PC n°04214921A0020 à MONTROND LES BAINS (42210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214921A0020). Le projet est situé au RUE DE L EGLISE à MONTROND LES BAINS (42210). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 mai 2022, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 2 346 m². La surface de plancher créée atteint 3 196 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 196 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DE L EGLISE, MONTROND LES BAINS (42210).

Références cadastrales : AM, 14, AM, 16, AM, 277.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BORDS DE LOIRE (SIREN 920796653, SIRET 92079665300011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTROND-LES-BAINS (42210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 196 m² · Variation nette totale : 2 779 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation417 m²3 196 m²0 m²417 m²0 m²2 779 m²3 196 m²
Total417 m²3 196 m²0 m²417 m²0 m²2 779 m²3 196 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)39

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée3 196 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée417 m²
Surface après travaux (totale)3 196 m²
Superficie du terrain2 346 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 196 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214921A0020
  • Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTROND LES BAINS (42210). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 3 196 m², 0 m² et parcelle de 2 346 m².