Permis de construire à Montrond Les Bains (42210) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°04214919A8059 délivré le 2019/09/20 à MONTROND LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 86 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CONSTRUCTION PROMOTION LT, le programme résidentiel autorise la construction de 86 m² sur 320 IMPAS DES BERGERES. Déposé en été 2019, autorisé le 20 septembre 2019 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté 320 IMPAS DES BERGERES, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LOT 2.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CONSTRUCTION PROMOTION LT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 27 321 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 86 m².
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 320 IMPAS DES BERGERES, Montrond Les Bains (42210).
Références cadastrales : AD, 253, AD, 254, AD, 255.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSTRUCTION PROMOTION LT (SIREN 824080444, SIRET 82408044400014, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT CYPRIEN (42160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : 86 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 86 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 86 m² |
| Superficie du terrain | 27 321 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 42 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04214919A8059
- Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrond Les Bains (42210). Les travaux prévoient la création de 86 m²; la surface après travaux atteint 86 m². Le terrain couvre 27 321 m².
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