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Permis de construire à Montrond Les Bains (42210) - 1 299 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04214919A0020 délivré le 2020/01/31 à MONTROND LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 1 299 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A, le programme résidentiel autorise la construction de 1 299 m² sur 581 RUE DE LA LOIRE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 31 janvier 2020 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté 581 RUE DE LA LOIRE, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 13 519 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 90 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 299 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 299 m².

MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 581 RUE DE LA LOIRE, Montrond Les Bains (42210).

Références cadastrales : AE, 191.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ENTREPRISE BESSENAY S.A (SIREN 334748860, SIRET 33474886000064, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 299 m² · Variation nette totale : 1 299 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 299 m²0 m²0 m²0 m²1 299 m²1 299 m²
Total0 m²1 299 m²0 m²0 m²0 m²1 299 m²1 299 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces8
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 299 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 299 m²
Superficie du terrain13 519 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 299 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214919A0020
  • Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrond Les Bains (42210). Les travaux prévoient la création de 1 299 m²; la surface après travaux atteint 1 299 m². Le terrain couvre 13 519 m².

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