Permis de construire à Montrond Les Bains (42210) - 1 497 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°04214918A0020 délivré le 2018/11/26 à MONTROND LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 1 497 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par INOVY, le programme résidentiel autorise la construction de 1 497 m² sur IMPAS CLAUDE BROSSAT. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 26 novembre 2018 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté IMPAS CLAUDE BROSSAT, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par INOVY.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 716 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 497 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 497 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : IMPAS CLAUDE BROSSAT, Montrond Les Bains (42210).
Références cadastrales : AL, 269.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
INOVY (SIREN 523335578, SIRET 52333557800036, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST-ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 200 m² · Surface après travaux (totale) : 1 497 m² · Variation nette totale : 1 297 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 200 m² | 1 497 m² | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 1 297 m² | 1 497 m² |
| Total | 200 m² | 1 497 m² | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 1 297 m² | 1 497 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 20 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 20 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 20 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 497 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 200 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 497 m² |
| Superficie du terrain | 716 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 3 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04214918A0020
- Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrond Les Bains (42210). Les travaux prévoient la création de 1 497 m² et des démolitions de 200 m²; la surface après travaux atteint 1 497 m². Le terrain couvre 716 m².
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