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Autorisation d’urbanisme PC n°04214913A0024 à MONTROND LES BAINS (42210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04214913A0024). Le projet est situé au 158 rue Emile Dupayrat à MONTROND LES BAINS (42210). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 avril 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 avril 2014, autorise la création de 35 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 073 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 073 m².

Localisation du projet

Adresse : 158 rue Emile Dupayrat, MONTROND LES BAINS (42210).

Références cadastrales : AM, 256, AM, 256, AM, 256.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : MONTROND-LES-BAINS (42210).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 073 m² · Variation nette totale : 2 073 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 073 m²0 m²0 m²0 m²2 073 m²2 073 m²
Total0 m²2 073 m²0 m²0 m²0 m²2 073 m²2 073 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés35
Répartition par typologie
En résidence35
Répartition par taille
2 pièces23
3 pièces10
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés35
Surface créée2 073 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 073 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 073 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2014/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214913A0024
  • Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTROND LES BAINS (42210). Les principaux éléments portent sur 35 logements, 2 073 m², 0 m² et parcelle de 0 m².