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Permis de construire à Montrond Les Bains (42210) - 143 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04214912A0042 délivré le 2013/02/25 à MONTROND LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 143 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI JULANGE, le programme résidentiel autorise la construction de 143 m² sur 38 Avenu de la Gare. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 février 2013 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté 38 Avenu de la Gare, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JULANGE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 203 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 143 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 38 Avenu de la Gare, Montrond Les Bains (42210).

Références cadastrales : AK, 204.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI JULANGE (SIREN 751316498, SIRET 75131649800011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SALVIZINET (42110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : 143 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²143 m²0 m²0 m²0 m²143 m²143 m²
Total0 m²143 m²0 m²0 m²0 m²143 m²143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée143 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)143 m²
Superficie du terrain1 203 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite143 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214912A0042
  • Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrond Les Bains (42210). Les travaux prévoient la création de 143 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 1 203 m².

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