Permis de construire à Montrond Le Chateau (25660) - 647 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02540618N0005 délivré le 2018/11/24 à MONTROND LE CHATEAU autorise une construction neuve pour un programme de 647 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 647 m² sur 9 ROUTE DE MALBRANS. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 24 novembre 2018 par la commune de MONTROND LE CHATEAU. Implanté 9 ROUTE DE MALBRANS, à Montrond Le Chateau (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 147 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 647 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 647 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
MONTROND LE CHATEAU compte 563 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 ROUTE DE MALBRANS, Montrond Le Chateau (25660).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : MONTROND LE CHATEAU (25660).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 450 m² · Surface après travaux (totale) : 647 m² · Variation nette totale : 197 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
450 m²
647 m²
0 m²
450 m²
0 m²
197 m²
647 m²
Total
450 m²
647 m²
0 m²
450 m²
0 m²
197 m²
647 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
3 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
647 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
450 m²
Surface après travaux (totale)
647 m²
Superficie du terrain
2 147 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite647 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/11/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrond Le Chateau (25660). Les travaux prévoient la création de 647 m² et des démolitions de 450 m²; la surface après travaux atteint 647 m². Le terrain couvre 2 147 m².
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