Permis de construire à Montrevel En Bresse (01340) - 2 637 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°00126615D0016 délivré le 2015/11/25 à MONTREVEL EN BRESSE autorise une construction neuve pour un programme de 3 071 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 3 071 m² sur 50 GRANDE RUE. Déposé en été 2015, autorisé le 25 novembre 2015 par la commune de MONTREVEL EN BRESSE. Implanté 50 GRANDE RUE, à Montrevel En Bresse (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 2 196 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 071 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 637 m² d’habitation et 434 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 071 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MONTREVEL EN BRESSE compte 2 578 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 50 GRANDE RUE, Montrevel En Bresse (01340).
Références cadastrales : AC, 110.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LYON Cdex 06 (69463).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 071 m² · Variation nette totale : 3 071 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 637 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 637 m² | 2 637 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 434 m² | 434 m² |
| Total | 0 m² | 3 071 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 071 m² | 3 071 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 36 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 36 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 21 |
| 4 pièces | 4 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 36 |
| Surface créée | 3 071 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 071 m² |
| Superficie du terrain | 2 196 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00126615D0016
- Code commune INSEE : 01266 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrevel En Bresse (01340). Les travaux prévoient la création de 3 071 m²; la surface après travaux atteint 3 071 m². Le terrain couvre 2 196 m².
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