Permis de construire à Montrevel En Bresse / Jayat (01340) - 870 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00126615D0014 délivré le 2015/11/04 à MONTREVEL EN BRESSE / JAYAT autorise une construction neuve pour un programme de 870 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 870 m² sur lot n Lotis La Cheneviere. Déposé en été 2015, autorisé le 4 novembre 2015 par la commune de MONTREVEL EN BRESSE / JAYAT. Implanté lot n Lotis La Cheneviere, à Montrevel En Bresse / Jayat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 260 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 870 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 870 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MONTREVEL EN BRESSE / JAYAT compte 2 578 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lot n Lotis La Cheneviere, Montrevel En Bresse / Jayat (01340).
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BOURG EN BRESSE (01009)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 870 m² · Variation nette totale : 870 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
870 m²
0 m²
0 m²
0 m²
870 m²
870 m²
Total
0 m²
870 m²
0 m²
0 m²
0 m²
870 m²
870 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
4 pièces
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
870 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
870 m²
Superficie du terrain
2 260 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite870 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrevel En Bresse / Jayat (01340). Les travaux prévoient la création de 870 m²; la surface après travaux atteint 870 m². Le terrain couvre 2 260 m².
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