Permis de construire à Montrevel En Bresse/Jayat (01340) - 1 000 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00126615D0011 délivré le 2015/11/04 à MONTREVEL EN BRESSE/JAYAT autorise une construction neuve pour un programme de 1 000 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 000 m² sur Lotissement La Cheneviere. Déposé en été 2015, autorisé le 4 novembre 2015 par la commune de MONTREVEL EN BRESSE/JAYAT. Implanté Lotissement La Cheneviere, à Montrevel En Bresse/Jayat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 000 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 000 m².
MONTREVEL EN BRESSE/JAYAT compte 2 578 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement La Cheneviere, Montrevel En Bresse/Jayat (01340).
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BOURG EN BRESSE (01009)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 000 m² · Variation nette totale : 1 000 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 000 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 000 m²
1 000 m²
Total
0 m²
1 000 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 000 m²
1 000 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
36
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
36
Répartition par taille
2 pièces
9
3 pièces
21
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
36
Surface créée
1 000 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 000 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 000 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montrevel En Bresse/Jayat (01340). Les travaux prévoient la création de 1 000 m²; la surface après travaux atteint 1 000 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montrevel-en-Bresse (01340)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - Rue du Stade - transformation avec diminution de surface - 589 m² Hébergement hôtelier
