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Autorisation d’urbanisme PC n°00126521H0016 à MONTREAL LA CLUSE (01460) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00126521H0016). Le projet est situé au 15 Rue du Clair Midi à MONTREAL LA CLUSE (01460). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juin 2022, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 4 719 m². La surface de plancher créée atteint 1 262 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 262 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 Rue du Clair Midi, MONTREAL LA CLUSE (01460).

Références cadastrales : AH, 283, AH, 282, AH, 281.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KHOR IMMO SAS (SIREN 802980185, SIRET 80298018500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BRON (69500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 262 m² · Variation nette totale : 1 262 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 262 m²0 m²0 m²0 m²1 262 m²1 262 m²
Total0 m²1 262 m²0 m²0 m²0 m²1 262 m²1 262 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Répartition par taille
4 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 262 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 262 m²
Superficie du terrain4 719 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 262 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00126521H0016
  • Code commune INSEE : 01265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTREAL LA CLUSE (01460). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 262 m², 0 m² et parcelle de 4 719 m².