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Permis de construire à Montpezat (32220) - 180 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°03228913A1002 délivré le 2013/12/12 à Montpezat autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 180 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 13 m² sur Lieu-dit Gensac Nord. Déposé en été 2013, autorisé le 12 décembre 2013 par la commune de Montpezat. Implanté Lieu-dit Gensac Nord, à Montpezat (32220), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Gensac Nord.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 29 710 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (180 m² issues de transformation, 180 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 180 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Montpezat compte 241 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Gensac Nord, Montpezat (32220).

Références cadastrales : AH, 131, AH, 130, AH, 73.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Montpezat (32220).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 193 m² · Surface après travaux (totale) : 180 m² · Variation nette totale : -13 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation193 m²0 m²180 m²13 m²180 m²-13 m²180 m²
Total193 m²0 m²180 m²13 m²180 m²-13 m²180 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée180 m²
Surface supprimée13 m²
Surface après travaux (totale)180 m²
Superficie du terrain29 710 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite180 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/12/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03228913A1002
  • Code commune INSEE : 32289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montpezat (32220). Les travaux prévoient des transformations pour 360 m² et des démolitions de 13 m²; la surface après travaux atteint 180 m². Le terrain couvre 29 710 m².

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