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Permis de construire à Montmorot (39570) - 2 155 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03936222P0007 délivré le 2023/07/10 à MONTMOROT autorise une construction neuve pour un programme de 2 155 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 155 m² sur Avenue Maillot. Déposé en hiver 2022, autorisé le 10 juillet 2023 par la commune de MONTMOROT. Implanté Avenue Maillot, à Montmorot (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de AU VILLAGE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 5 447 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 155 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 155 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MONTMOROT compte 3 154 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue Maillot, Montmorot (39570).

Références cadastrales : AV, 773, AV, 774, AV, 775.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 155 m² · Variation nette totale : 2 155 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 155 m²0 m²0 m²0 m²2 155 m²2 155 m²
Total0 m²2 155 m²0 m²0 m²0 m²2 155 m²2 155 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces13
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée2 155 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 155 m²
Superficie du terrain5 447 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 155 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03936222P0007
  • Code commune INSEE : 39362 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montmorot (39570). Les travaux prévoient la création de 2 155 m²; la surface après travaux atteint 2 155 m². Le terrain couvre 5 447 m².

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