Permis de construire à Montmirey-Le-Chateau - 256 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03936120D0001 délivré le 2020/10/20 à MONTMIREY-LE-CHATEAU autorise une construction neuve pour un programme de 256 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 256 m² sur A LA PIECE DURAND. Déposé en été 2020, autorisé le 20 octobre 2020 par la commune de MONTMIREY-LE-CHATEAU. Implanté A LA PIECE DURAND, à Montmirey-Le-Chateau, dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 589 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T6+. La création de surface atteint 256 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 256 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
MONTMIREY-LE-CHATEAU compte 196 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : A LA PIECE DURAND, Montmirey-Le-Chateau.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GRAY (70100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 256 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
256 m²
256 m²
Total
0 m²
256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
256 m²
256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
1
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
256 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
256 m²
Superficie du terrain
2 589 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montmirey-Le-Chateau. Les travaux prévoient la création de 256 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 2 589 m².
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