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Autorisation d’urbanisme PC n°00126323V0024 à MONTMERLE SUR SAONE (01090) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00126323V0024). Le projet est situé au 0544 CHEMIN VERT à MONTMERLE SUR SAONE (01090). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 avril 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 000 m². La surface de plancher créée atteint 149 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 149 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 0544 CHEMIN VERT, MONTMERLE SUR SAONE (01090).

Références cadastrales : AC, 498.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES CINQ FRERES (SIREN 440343937, SIRET 44034393700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Guereins (01090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 149 m² · Variation nette totale : 149 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²149 m²0 m²0 m²0 m²149 m²149 m²
Total0 m²149 m²0 m²0 m²0 m²149 m²149 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée149 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)149 m²
Superficie du terrain1 000 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite149 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/04/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00126323V0024
  • Code commune INSEE : 01263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONTMERLE SUR SAONE (01090). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 149 m², 0 m² et parcelle de 1 000 m².