Permis de construire à Montmerle Sur Saone (01090) - 839 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00126316V0016 délivré le 2017/02/03 à MONTMERLE SUR SAONE autorise une construction neuve pour un programme de 839 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CONCEPTRIUM ARCHITECTEURS, le programme résidentiel autorise la construction de 839 m² sur 30 RUE DE MACON. Déposé en été 2017, autorisé le 3 février 2017 par la commune de MONTMERLE SUR SAONE. Implanté 30 RUE DE MACON, à Montmerle Sur Saone (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CONCEPTRIUM ARCHITECTEURS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 678 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 839 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 839 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MONTMERLE SUR SAONE compte 3 792 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 30 RUE DE MACON, Montmerle Sur Saone (01090).
CONCEPTRIUM ARCHITECTEURS (SIREN 791238892, SIRET 79123889200016, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 839 m² · Variation nette totale : 839 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
839 m²
0 m²
0 m²
0 m²
839 m²
839 m²
Total
0 m²
839 m²
0 m²
0 m²
0 m²
839 m²
839 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
6
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
839 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
839 m²
Superficie du terrain
678 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite839 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montmerle Sur Saone (01090). Les travaux prévoient la création de 839 m²; la surface après travaux atteint 839 m². Le terrain couvre 678 m².
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